Intégralité et objet

Les conditions générales de vente (ci-après désignées les « Conditions Générales ») détaillées ci-dessous régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur non professionnel du site www.charlottechesnais.fr (ci-après désigné « l’acheteur » ou « Vous ») et le marchand Charlotte Chesnais appartenant à la société CC&RASPAIL  au capital de 10 000 euros, dont le siège est situé au 16 rue Cassini 75014 Paris et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de paris sous le numéro 8078871460, dont le numéro de TVA intercommunautaire est fr50807887146 - (ci-après désignée " Charlotte Chesnais .").

Ces conditions générales sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.Charlotte Chesnais peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions des conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque commande sur le site www.charlottechesnais.fr (ci-après désigné le « site »).

Les conditions générales sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de passation de la commande.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par Charlotte Chesnais à l'acheteur.

L’acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de commande en ligne. En cochant cette case, vous vous engagez à respecter les conditions générales ainsi que les conditions d'utilisation y figurant.

Commande

L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.

Le processus de commande se compose de trois (3) étapes successives.Une fois votre choix de produits effectué (taille, coloris, quantité), et votre panier validé, vous devez :

- créer votre compte ou vous identifier si votre compte existe déjà ;- accepter les conditions générales en cochant la case prévue à cet effet sur la page récapitulative de votre commande (intitulée « récapitulatif ») ;- choisir votre mode de règlement.Une fois votre mode de règlement sélectionné, vous devez procéder au paiement de votre commande, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui vous lie à Charlotte Chesnais.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, Charlotte Chesnais se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.

En cas d'indisponibilité d'un produit commandé, l'acheteur en sera informé par courrier électronique.

L'annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut se référer au numéro de suivi de commande qu'il reçoit dans l'e-mail de confirmation de la commande ou écrire à merci@charlottechesnais.fr.

Informations produits

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet www.charlottechesnais.fr  et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par Charlotte Chesnais. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Charlotte Chesnais apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs détaillés et de photographies illustrant les produits.

Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Charlotte Chesnais ne pourrait être engagée.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Prix

Charlotte Chesnais se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la tva applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable de tva sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Paiement et signature électronique

Le prix est payable comptant, en totalité, au jour de la passation de la commande par l’acheteur.

Charlotte Chesnais met à votre disposition le mode de paiement suivant : - règlement par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard) - règlement par Paypal

Charlotte Chesnais se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Charlotte Chesnais se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

La fourniture en ligne de numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront :

- exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande

- signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées

En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à envoyer un e-mail à merci@charlottechesnais.fr.Le serveur de la banque fait l’objet d’une sécurisation par cryptage s.s.l. (secure socket layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement.

Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Charlotte Chesnais dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Modes de livraison

Tous nos envois à destination de l’union européenne (Allemagne, Lettonie, Autriche, Lituanie, Belgique, Luxembourg, Bulgarie, Malte, Chypre, Pays-Bas, Danemark, Pologne, Espagne, Portugal, Estonie, République Tchèque, Finlande, Roumanie, France, Royaume-Uni, Grèce, Slovaquie, Hongrie, Slovénie, Irlande, Suède, Italie) sont toutes taxes comprises (TTC) selon le taux de taxe sur valeur ajoutée en vigueur sur le territoire français.

Tous nos envois en dehors de l’Union Européenne y compris Suisse et Norvège sont expédiés hors taxes (HT). Les taxes sont à payer par l’acheteur à la réception du colis selon les lois en vigueur dans le pays de destination.

La livraison n'est faite qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire de Charlotte Chesnais.Votre commande sera livrée à l’adresse indiquée lors de votre commande par DHL ou UPS selon les zones.

Tout colis renvoyé à Charlotte Chesnais à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur.

Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulant nos conditions de livraison en fonction du pays de résidence, de la valeur de l’envoi et des délais souhaités.Si votre pays de résidence n’est pas listé ou pour toute autre question, n’hésitez pas à nous contacter (merci@charlottechesnais.fr)

Option 1 : coursier

Option 2 : express

Option 3: standard

Option 4 : gratuit

Si la commande est passée avant 12h

1 à 3 jours hors délai de douane 

4 à 6 jours hors délai de douane

4 à 6 jours hors délai de douane

Paris 

10 €

10 €

A partir de 600€

France

15 €

10 €

A partir de 600€

Europe

20 €

15 €

A partir de 600€

Japon

30 €

20 €

A partir de 700€

Etats-unis 

30 €

20 €

A partir de 700€

Reste du monde 

45 €

35 €

A partir de 700€

Votre signature vous sera demandée à la livraison. En cas d’absence, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres et vous permet de retirer votre colis auprès du transporteur.  Les colis sont conservés en instance pendant sept (7) jours calendaires.En cas de non réception d’un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur

En cas de non réception de la commande dans les délais indiqués ci-dessus, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait de l’acheteur, toute vente pourra être résolue à la demande écrite du acheteur, dans les conditions prévues aux articles l216-2 et l 216-3 du code de la consommation. Les sommes versées par l’acheteur lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Retours

A la réception de la commande, l’acheteur vérifiera la conformité des produits reçus en exécution de sa commande.

Toute anomalie concernant la livraison (à savoir : produits manquants ou abîmés, colis endommagés) doit impérativement être indiquée, en premier lieu, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature auprès du transporteur.

Dans un deuxième temps, toute anomalie doit être notifiée dans les 3 jours suivant la réception du produit à Charlotte Chesnais - par courrier simple, en écrivant à Charlotte Chesnais – 9 rue de Valois – 75001 paris - France

- par email : merci@charlottechesnais.fr

En cas d’erreur de livraison, l'acheteur devra formuler auprès Charlotte Chesnais dans un délai de trois jours suivant la, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

La réclamation pourra être faite par l'acheteur par email : merci@charlottechesnais.fr

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Charlotte Chesnais de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur.

En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Charlotte Chesnais dans son ensemble et dans son emballage d'origine à l'adresse suivante : Charlotte Chesnais chez Galerie Joyce – 9 rue de Valois, 75001 Paris.

Les frais de retour sont à la charge de Charlotte Chesnais. Charlotte Chesnais fournira un bordereau de transport selon les indications d’enlèvement confirmées par l’acheteur.

En cas de retours anormaux ou abusifs, Charlotte Chesnais pourra refuser de servir une commande ultérieure.

Droit de rétractation avec remboursement

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception pour exercer son droit de rétractation auprès de Charlotte Chesnais, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalité, à condition que le(s) produit(s) soit (soient) retourné(s) dans son (leur) état d’origine, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation.

Il est rappelé à l’acheteur que, conformément à l’article l. 221-19 du code de la consommation :

- le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du produit n’est pas compté dans le délai de quatorze (14) jours mentionné ci-dessus ;

- le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai ;

- si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. 

Les produits endommagés ou incomplets ne seront pas repris.

Le(s) produit(s) devra (devront) être retourné(s) dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine à l’adresse suivante : Charlotte Chesnais chez Galerie Joyce, 9 rue de Valois, 75001 Paris (France).

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le service acheteurs par email : merci@charlottechesnais.fr. Les frais de retour du colis sont pris en charge par Charlotte Chesnais. Dès validation interne de la demande de retour, le service acheteurs de Charlotte Chesnais vous fera parvenir par e-mail des instructions ainsi qu’une étiquette de retour prépayée que vous collerez sur le colis. 

Si les conditions susmentionnées sont remplies, Charlotte Chesnais remboursera à l’acheteur sa commande, excepté les frais de livraison, au jour de la réception des produits retournés.

Echanges

Les échanges sont uniquement acceptés pour un changement de taille ou couleur sur le même modèle.

L’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la commande initiale pour effectuer une demande d’échange en écrivant par email : merci@charlottechesnais.fr

L’acheteur devra retourner le(s) produit(s) à échanger, présenté(s) dans son (leur) état d’origine dans les quatorze (14) jours suivants la demande d’échange.

Le(s) produit(s) devra (devront) être retourné(s) dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine à l’adresse suivante : Charlotte Chesnais chez Galerie Joyce, 9 rue de Valois, 75001 Paris (France).

Les frais de retour du colis sont pris en charge par Charlotte Chesnais. Dès validation interne de la demande d’échange, le service acheteurs Charlotte Chesnais vous fera parvenir par e-mail une étiquette de retour prépayée que vous collerez sur le colis ainsi que des indications concernant l’enlèvement du colis.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, Charlotte Chesnais procèdera à la nouvelle commande du (des) produit(s) à échanger et le(s) nouveau(x) produit(s) sera (seront) expédié(s) à l’adresse de livraison figurant sur votre bon de commande initiale, sous réserve des stocks disponibles.

Les frais de réexpédition sont pris en charge par Charlotte Chesnais.

Si le(s) produit(s) n’est (ne sont) plus disponible(s), Charlotte Chesnais remboursera l’acheteur du montant de sa commande initiale, au jour de la réception du (des) produit(s) retournés.

Si les conditions susmentionnées ne sont pas remplies, et notamment si le(s) produit(s) n’est (ne sont) pas en état d’être vendu(s), Charlotte Chesnais ne procèdera pas au remboursement et le(s) produit(s) litigieux sera (seront) renvoyé(s) à l’acheteur à l’adresse de livraison figurant sur le bon de commande initiale.

Si, après l’échange, le(s) produit(s) échangé(s) ne convenai(en)t toujours pas, Charlotte Chesnais remboursera l’acheteur du montant de sa commande initiale, au jour de la réception du (des) produit(s) retournés, sous réserve que le(s) produit(s) soi(en)t en état d’être vendu(s). 

Garantie

Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité et assurant le remboursement du prix d'achat, le remplacement ou la réparation des biens.

Elle ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d'une utilisation anormale ou fautive ou résultant d'une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits.

Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives de l'application de la garantie légale de conformité de l'article l. 211-4 du code de la consommation et de la garantie de la chose vendue des articles 1641 et suivants du code civil.

Transfert de propriété – transfert des risques

Le transfert de propriété des produits au profit de l’acheteur sera réalisé après paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des produits.

Conformément aux dispositions de l’article l216-4 du code de la consommation, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où l’acheteur prendra physiquement possession des produits.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : juillet 2018

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Stipulations diverses

Force majeure

Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externe aux acheteurs.

Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit français, à l'exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l'acheteur s'adressera en priorité à Charlotte Chesnais pour obtenir une solution amiable. A défaut, l'acheteur pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix.

L’acheteur est informé qu’il peut se rendre sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) entre consommateurs et professionnels en cliquant ici


Mentions légales

Editeur

CC&RASPAIL SARL au capital de 10 000€ domiciliée au 16 rue Cassini 75014 Paris - Siret 80788714600015

Contact : merci@charlottechesnais.fr

Direction artistique par M/M(Paris)

Web engineering : lucmer.fr (Paris)

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